Informations légales

Coordonnées de l’éditeur

Ce site web est édité par :
France Bénévolat
Association loi 1901
Reconnue d’utilité publique par décret du 22 janvier 2010
127 rue Falguière – Hall b1
75015 PARIS
Responsable du site : Basma Ferchichi
Déléguée Générale : Brigitte Duault

Conception du site, développement, conception et graphique

Dixxit
42, rue d'Arthelon
92190 Meudon
Hébergement

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Droits d’auteur

Le présent site et son contenu sont la propriété de France Bénévolat.
En application du Code français de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle, il est interdit pour un usage autre que privé de reproduire, diffuser, vendre, publier intégralement ou partiellement, modifier ou traduire, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’architecture du site ainsi que les documents protégés par les droits d’auteur consultables ou téléchargeables, sans autorisation écrite expresse et écrite de l’éditeur (art. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute demande d’utilisation doit être adressée par écrit au responsable du site.
La marque Solidâges21  est déposée à l'INPI sous le numéro 11 3 814 926.

Liens

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites tiers sur lesquels l’éditeur n'exerce aucun contrôle. L’éditeur dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

La création de liens vers www.solidages21.org et la reprise partielle de contenus

L’éditeur du site autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, à condition de citer Solidâges21, un programme de France Bénévolat.
La reprise des contenus du site de façon partielle peut être autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le site www.solidages21.org et après autorisation expresse et écrite de l’éditeur.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou plus généralement dans un contexte d’intérêt général ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Décharge de responsabilité

L’éditeur effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, il ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées. L’éditeur n’est tenu qu’à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition sur le site. De même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.

Données personnelles

Toutes les informations que vous avez saisies sont confidentielles et exclusivement destinées à France Bénévolat.
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour toute demande, adressez-vous à solidages21@francebenevolat.org.

 

 

Jordan Styles